Mentions légales

Bienvenue sur le site internet http://www.evertree-technologies.com (ci-après le “ Site internet”).

En vous connectant au Site internet, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté sans réserve, ces conditions générales d’utilisation ainsi que la politique de protection des données personnelles.

Conditions générales d’utilisation (CGU)

  1. Identité
  • Société publiant ce site internet (ci-après la “Société”):

Evertree, est une société de droit français avec un capital social de 3 269 300 euros dont le siège social est situé Rue Les Rives de l’Oise, 60280 Venette.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Compiègne sous le numéro : 818 470 817
Numéro de TVA : FR 53818470817

Téléphone : +33 (0)3 44 09 62 00
E-mail : info@www.evertree-technologies.com
Directeur de publication : Nicolas Masson
Rédacteur : Richard Thompson

  • Conception technique, hébergement et développement du site internet :

Conception et développement :
CASTOR & POLLUX
72 Avenue Pasteur
93100 Montreuil
France
+33 (0)1 74 88 03 40
bonjour@castoretpollux.com

Hébergeur :
Smile Hosting
48, rue de Villiers
92300 Levallois-Perret
Capital social : 681 848.75 €
http://www.smile.fr/hosting
Téléphone : 01 41 40 11 00

  1. Informations concernant nos activités

Les informations publiées sur ce Site internet sont exclusivement fournies à titre d’informations générales. Bien que la Société fasse tous les efforts possibles pour apporter des informations mises à jour et précises sur le Site internet, la Société ne peut être tenue pour responsable des erreurs ou omissions dans les contenus du Site internet. Le Site internet exclut toute responsabilité en lien avec la navigation sur ce Site internet, l’usage des informations ou le téléchargement d’éléments et ce incluant, sans être limité à, une quelconque responsabilité en cas d’erreurs, manques de précisions, omissions, déclarations fausses ou diffamatoires.

L’ensemble du contenu et les informations de ce Site internet peuvent être modifiées ou mises à jour sans information préalable.

  1. Propriété intellectuelle
  • Toutes les informations ou les documents (textes, images animées ou fixes, bases de données, sons, photographies, savoir-faire ou produits cités), stockés sur ce Site internet ainsi que tous les éléments créés pour le Site internet et pour sa structure sont, soit la propriété de la Société, soit soumis à des droits d’utilisation, de reproduction ou de communication envers les personnes autorisées à ces droits.

Tous les noms de sociétés ou de produits apparaissant sur ce Site internet avec ou sans le logo de marque déposée, sont des marques déposées soit propriétés de la Société ou de tiers. Ce site internet peut aussi contenir ou faire référence à des brevets, des informations, des technologies, des produits ou des process exclusifs appartenant à la Société et/ou à des tiers.

Aucun permis ou droit à quelqu’une de ces marques déposées, brevets, noms de domaines, technologies, produits, process, ou d’autres informations exclusives de la Société et/ou de tiers ne vous est donné ou accordé.

  • La reproduction de documents ou d’informations du Site internet n’est autorisée que pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou recours à des copies faites à d’autres fins est formellement interdite et sujette à un accord préalable et formel de la Société. Dans tous les cas, la reproduction autorisée d’informations stockées sur ce Site internet doit citer la source et faire mention du brevet.
  • La Société est responsable des bases de données sur le Site internet et la Société est propriétaire de toutes bases de données mises à disposition. Vous ne devez pas extraire ou réutiliser même partiellement une partie qualitative ou quantitative des bases de données, même pour un usage privé.
  1. Engagements de l’utilisateur

Chaque visiteur du Site internet fournissant des informations, donne à la Société tous les droits concernant lesdites informations et autorise la Société à les utiliser. Les informations fournies par les visiteurs ne sont pas considérées comme confidentielles. Cependant, les informations fournies sont des données personnelles telles que définies par la loi informatique et liberté sur les données personnelles du 6 janvier 1978, ce qui signifie que nous traitons ces données dans le cadre de la politique de protection des données personnelles qui s’applique à ce Site internet.

  1. Liens hypertextes

La Société décline formellement toute responsabilité relative au contenu des sites internet vers lesquelles elle fournit des liens. Ces liens sont offerts aux utilisateurs et aux visiteurs de ce Site internet comme un service. Merci de consulter les conditions générales d’utilisation et les politiques de protection des données personnelles de ces sites internet afin d’en comprendre leur pratique. La décision d’utiliser ces liens est prise seulement par les utilisateurs et les visiteurs du Site internet. À tout moment, nous pouvons modifier ou supprimer un lien sur notre Site internet.

  1. Cookies

Les “Cookies” font références à des informations qui sont stockées par votre navigateur internet sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies peuvent être utilisés pour conserver cette information à votre sujet pour personnaliser les informations que vous voyez pendant votre visite sur un site internet et/ou pour collecter des informations à propos de votre visite.

  • Objet des cookies sur ce Site internet
  • Les cookies publiés sur notre Site internet

Quand vous vous identifiez sur notre Site internet, nous pouvons, à moins que vous en décidiez autrement, installer différents cookies sur votre terminal, nous permettant de reconnaitre celui-ci durant le temps de validité du cookie concerné. Les cookies que nous diffusons sont utilisés dans les objectifs tels que décrits plus bas, sujets à vos choix dans les paramètres du navigateur que vous utilisez lors de votre visite du Site Internet. Seule la partie diffusant le cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues. Les cookies que nous utilisons, permettent :

  • d’établir des statistiques et mesurer le nombre de visites ainsi que l’usage des différents éléments de notre Site internet (sections, contenus visités, chemins) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services,
  • d’adapter la présentation de notre Site internet aux préférences paramètrées de votre terminal (langue utilisée, résolution, système d’exploitation, etc.) quand vous visitez le Site internet, en fonction de l’équipement et du logiciel de visualisation de votre terminal,
  • de mémoriser les informations que vous avez renseignées sur notre Site internet (inscription) ou les informations que vous avez choisies sur notre Site Internet,
  • dans certains cas, de donner accès à des espaces personnels et réservés de notre Site internet tels que des espaces pour les membres, utilisant des identifiants et des données que vous nous auriez communiqués préalablement,
  • de mettre en place des mesures de sécurité – par exemple, demander de vous reconnecter au contenu ou à un service après qu’un certain temps se soit écoulé,
  • de compter le nombre total de publicités affichées pour nous, par notre agence médias sur des espaces commerciaux externes, identifier ces publicités, le nombre de fois qu’elles ont été affichées, le nombre d’utilisateurs qui ont cliqué dessus, et dans certains cas, les actions menées quand vous visitez les pages vers lesquelles ces publicités vous dirigent, et ce, afin de calculer les sommes revenant aux annonceurs et d’établir des statistiques.
  • Cookies diffusés sur notre Site internet par des tiers

La publication et l’utilisation des cookies diffusés par des tiers sont sujettes aux politiques de confidentialité de ces tiers. Aussi, nous vous informons des objectifs, si nous les connaissons, de ces cookies et des moyens disponibles pour faire un choix par rapport à ces cookies.

  • Cookies publiés sur notre Site internet à travers des applications tierces intégrées à notre Site internet :

Sur notre Site internet, nous pouvons inclure des applications qui proviennent de tiers. Elles vous permettent de partager le contenu de notre Site internet avec d’autres personnes ou de partager votre opinion concernant la navigation ou les contenus de notre Site internet. Cela est notamment le cas avec les boutons « Partager » et « Like » en provenance des réseaux sociaux tels que Facebook, Google+, etc.

Le réseau social fournissant un tel bouton d’application peut vous identifier grâce à ce bouton et ce même si vous ne l’utilisez pas, quand vous visitez le Site internet. Cela est possible dans la mesure où ce type de bouton d’application permet au réseau social de vous suivre, si votre session est active sur votre terminal pendant que vous visitez notre Site internet.

Nous n’avons pas de contrôle sur les procédés employés par les réseaux sociaux pour collecter de l’information liée à votre navigation sur notre Site internet, associée aux données personnelles qu’ils détiennent. Nous vous invitons à regarder les politiques de protection de la vie privée de ses réseaux sociaux afin de savoir quelles informations de navigation ils collectent à travers ces boutons d’application et ce particulièrement en matière de publicité.

Ces politiques de protection devraient notamment vous permettre d’exercer un choix de configuration de vos comptes d’utilisateurs avec chacun de ces réseaux sociaux.

  • Cookies publiés sur notre Site internet par un media/agence de publicité externe utilisant les informations collectées pendant la navigation :

Quelques informations sur notre Site internet peuvent être exploitées par une ou plusieurs agences de publicité extérieures et peuvent contenir des cookies d’une d’entre elles. Tous les cookies de ces agences de publicité leur permettent, durant la validité des cookies :

  1. d’adapter l’espace publicitaire qu’ils gèrent aux préférences de visualisation de votre terminal (langue, résolution d’écran, système d’exploitation utilisés, etc.) en fonction de l’équipement et des logiciels de navigation de votre terminal,
  2. d’adapter les contenus publicitaires présentés sur votre terminal en fonction de la navigation de votre terminal sur notre Site internet.
  • Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités existent pour gérer les cookies. Toute configuration que vous ferez peut modifier votre navigation sur Internet ainsi que vos conditions d’accès à certains services requérant l’usage des cookies.

Vous pouvez choisir à n’importe quel moment d’exprimer ou de modifier vos souhaits concernant les cookies, utilisant la méthode fournie par votre navigateur, tel que décrit ci-dessous.

Vous pouvez configurer votre navigateur afin que les cookies soient enregistrés sur votre terminal ou bien au contraire, qu’ils soient systématiquement ou manuellement rejetés en fonction de l’émetteur. Vous pouvez aussi configurer votre navigateur afin qu’il vous demande d’accepter ou de refuser les cookies avant que ces derniers soient enregistrés sur votre terminal (voir la section ci-dessous : « Comment faire vos choix en fonction de votre navigateur »)

  • Acceptation des cookies

L’enregistrement d’un cookie sur un terminal repose essentiellement sur les souhaits de l’utilisateur, lesquels peuvent être exprimés ou modifiés via le navigateur. Si vous avez accepté, dans votre navigateur, d’enregistrer les cookies sur votre terminal, les cookies intégrés sur les pages et les contenus visualisés peuvent être temporairement stockés dans un espace dédié sur votre terminal. Ils peuvent exclusivement être lus par l’émetteur.

  • Refus des cookies

Si vous refusez d’enregistrer les cookies sur votre terminal ou si vous effacez ceux qui ont été enregistrés, vous ne bénéficierez plus de certains avantages nécessaires à la navigation sur certains espaces de notre Site internet. Ce sera le cas si vous essayez d’accéder à nos contenus ou services requérants une identification de votre part : de même, concernant le processus technique, si nous ou nos prestataires de service ne sommes pas en mesure de reconnaître le navigateur utilisé sur votre terminal, sa langue, ses configurations de visualisation, ou bien le pays d’où votre terminal se connecte à internet.

Dans ce cas, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées à une opérationnalité réduite de nos services due à une incapacité d’enregistrer ou de voir les cookies nécessaires à leur opération, lesquels auraient été refusés ou supprimés par vous.

  • Comment faire votre choix en fonction de votre navigateur

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu aide du navigateur lequel vous expliquera comment modifier les options liées aux cookies.
Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

  • Adobe Flash Player™ « FLASH » Cookies

Adobe Flash Player™ est une application informatique permettant le développement rapide de contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications du même type) mémorise les paramètres et l’usage des contenus utilisant une technologie similaire aux cookies. Cependant, Adobe Flash Player™, gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle de votre navigateur.

Si votre navigateur vous permet de visualiser les contenus développés en langage Flash, nous vous suggérons d’accéder aux outils de gestion pour les cookies Flash à partir de ce site internet : http://www.adobe.com/fr.

  • Usage partagé de votre terminal avec d’autres personnes

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes, et que le même terminal possède plusieurs navigateurs, nous ne nous pouvons être sûrs que les services et les publicités à l’attention de votre terminal correspondent à votre propre utilisation de ce terminal et non pas à ceux d’une autre personne qui l’utilise. Dans tous les cas, l’usage partagé de votre terminal avec d’autres personnes ainsi que la configuration des paramètres des cookies de votre navigateur relève de votre choix et de votre responsabilité.

  1. Disponibilité

La Société ne garantit pas que le Site internet opérera sans interruption ou que les serveurs en assurant l’accès et/ou les sites internet tiers accessibles par des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

  1. Mises à jour des CGU du Site internet et droit applicable

La Société peut mettre à jour ces CGU à tout moment. Si des changements devaient advenir, ils prendraient effet dès leur parution en ligne. Par conséquent, vous êtes invités à consulter régulièrement les dernières CGU en vigueur.

Ces CGU sont régies par la loi française. Les tribunaux français ont le droit exclusif de résoudre un litige relatif à l’usage de ce Site internet.

vel, Aliquam odio id, sem, mattis nunc elit.